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Marques déposées par Melle ELPHEGE BAILLY
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CHATEAUX, CRUS, DOMAINES DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAUX, CRUS, DOMAINES DE PROVENCE
Melle ELPHEGE BAILLY

Numéro de dépôt :
99785499
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque CHATEAUX, CRUS, DOMAINES DE PROVENCE

Déposée le 31 mars 1999 par Melle ELPHEGE BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAUX, CRUS, DOMAINES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est Melle ELPHEGE BAILLY, domicilié(e) CHATEAU REAL d'OR, 83590 GONFARON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle ELPHEGE BAILLY - France.

La marque CHATEAUX, CRUS, DOMAINES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAUX, CRUS, DOMAINES DE PROVENCE est expirée depuis le 31 mars 2009.

Melle ELPHEGE BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : VIN SUR VINGT


Melle ELPHEGE BAILLY - CHATEAU REAL d'OR, 83590 GONFARON - France


Melle ELPHEGE BAILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Vins et eaux de vie d'appellation d'origine contenant le terme PROVENCE.